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Marques déposées par Pépinières de Haute-Normandie
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SONATINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SONATINE
Pépinières de Haute-Normandie

Numéro de dépôt :
953329
Date de dépôt :
07/04/1976
Lieu de dépôt :
Rouen

Présentation de la marque SONATINE

Déposée le 7 avril 1976 par Pépinières de Haute-Normandie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Rouen), la marque française « SONATINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Pépinières de Haute-Normandie domicilié(e) (soc. an.), Route de Neufchâtel, Isneauville (Seine-Maritime). - France.

La marque SONATINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 953329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SONATINE est expirée depuis le 7 avril 1986.

Pépinières de Haute-Normandie a également déposé les autres marques suivantes : LADY ROSE , TATIANA , PHN 2000 , BELISSIMA , MUSCADINE , BAIE DES ANGES , BRASILIA , COLORADO


Pépinières de Haute-Normandie - (soc. an.), Route de Neufchâtel, Isneauville (Seine-Maritime). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-511

Productions agricoles ou horticoles, notamment rosiers.